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Marques déposées par la société ETS PELEN Chocolaterie du Prince d'Orange
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LES GALETS DE SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GALETS DE SAVOIE
ETS PELEN Chocolaterie du Prince d'Orange

Numéro de dépôt :
99781694
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque LES GALETS DE SAVOIE

Déposée le 12 mars 1999 par la société ETS PELEN Chocolaterie du Prince d'Orange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GALETS DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la société ETS PELEN Chocolaterie du Prince d'Orange domicilié(e) 250, rue des Frères Lumière, 39000 LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 450 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PELEN Arnaud - France.

La marque LES GALETS DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GALETS DE SAVOIE est expirée depuis le 12 mars 2009.

ETS PELEN Chocolaterie du Prince d'Orange a également déposé les autres marques suivantes : L'Isle d'Or PELEN 1999 , FEVE D'OR


ETS PELEN Chocolaterie du Prince d'Orange - 250, rue des Frères Lumière, 39000 LONS LE SAUNIER - France - SIREN 401450689


Mr PELEN Arnaud - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Chocolat, cacao, pâtisserie, glaces comestibles, confiserie café, thé.